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Green card : combien de temps pouvez-vous rester hors des États-Unis ?
Les titulaires d'une green card demandent un chiffre ; la réponse honnête tient en deux seuils et un critère d'intention. Ce que signifient 180 jours et un an à l'étranger.
Aucune loi ne dit qu’un titulaire de green card peut rester hors des États-Unis pendant exactement six mois. Il existe deux seuils qui modifient la façon dont le CBP vous traite à l’aéroport et, derrière ces deux seuils, une question d’intention : êtes-vous parti temporairement, ou avez-vous déménagé ? Un résident permanent qui passe 170 jours par an à l’étranger, chaque année, sans emploi ni logement ici, peut perdre sa carte ; celui qui passe onze mois à l’étranger pour s’occuper d’un parent mourant, avec un bail et un emploi qui l’attendent, la conserve généralement. Cet article explique combien de temps un titulaire de green card peut, en pratique, rester à l’étranger, ce que signifient les seuils de 180 jours et d’un an, ce que le CBP peut et ne peut pas faire, et comment protéger votre statut avant un long voyage.
Combien de temps à l’étranger : les seuils de 180 jours et d’un an
En vertu de l’article 101(a)(13)(C) de l’INA, un résident permanent de retour n’est pas considéré comme un demandeur d’admission, sauf dans certaines situations, dont une absence de plus de 180 jours consécutifs. En dessous de ce seuil, l’agent part du principe que vous êtes un résident qui rentre chez lui. Au-delà, l’agent peut vous traiter comme une personne qui demande à être admise, vous orienter vers un contrôle secondaire (secondary inspection) et vous demander de prouver que votre résidence se trouve toujours ici.
Le second seuil découle de la réglementation. La green card n’est un document d’entrée valable que pour un résident qui revient d’une absence temporaire de moins d’un an. Après un an à l’étranger, il vous faut un permis de retour (re-entry permit) obtenu avant votre départ ou, à défaut, un visa de résident de retour SB-1 délivré par un consulat, comme l’explique notre article sur le visa de résident de retour SB-1. Notre page advance parole et permis de retour présente ces deux documents.
L’abandon de la résidence est une question d’intention
Le nombre de jours est un élément de preuve, pas le critère. L’abandon dépend de la question de savoir si vous êtes parti avec l’intention de revenir après un séjour temporaire à l’étranger, c’est-à-dire un voyage ayant un objet précis et une fin prévisible. Les agents et les juges de l’immigration examinent le motif et la durée du voyage, le fait que vous ayez conservé ou vendu votre logement ici, conservé votre emploi ou accepté un emploi à l’étranger, le lieu de résidence de votre conjoint et de vos enfants, le dépôt de déclarations d’impôts américaines en tant que résident, et le maintien de comptes bancaires, d’un permis de conduire, d’assurances et de biens. Une habitude compte davantage qu’un voyage isolé. Un résident qui revient tous les cinq mois pour deux semaines avant de repartir se constitue un dossier de personne vivant à l’étranger, et aucune absence de moins de 180 jours, prise isolément, ne sauvera ce dossier.
Ce que le CBP peut faire à l’aéroport
Un agent qui soupçonne un abandon peut vous interroger, examiner votre téléphone et vos documents, et vous demander de signer le formulaire I-407, la déclaration d’abandon du statut de résident permanent légal. La signature est volontaire. Vous avez le droit de refuser, de garder votre carte et de demander à comparaître devant un juge de l’immigration. Si vous refusez, le CBP peut tout de même vous admettre, ou vous délivrer une convocation devant le juge de l’immigration (Notice to Appear) et vous laisser entrer en attendant l’audience. Seul un juge de l’immigration peut constater que vous avez abandonné votre résidence, et lors de cette audience, c’est au gouvernement qu’il incombe de prouver l’abandon par des preuves claires, sans équivoque et convaincantes. Les résidents qui signent l’I-407 sous la pression abandonnent cette protection en quelques secondes. Si l’on vous présente ce formulaire, demandez du temps et contactez notre équipe de défense contre l’expulsion avant l’audience.
Le piège fiscal
Déposer une déclaration d’impôts américaine en tant que non-résident fiscal (nonresident alien), ou invoquer les avantages d’une convention fiscale réservés aux non-résidents pour éviter l’impôt américain sur des revenus étrangers, est considéré comme la preuve que vous vous considérez comme résident ailleurs. Les règles de l’immigration et les règles fiscales attendent toutes deux d’un résident permanent qu’il déclare en tant que résident ses revenus mondiaux. Les résidents qui vivent à l’étranger pour des raisons professionnelles devraient consulter un fiscaliste au sujet de l’exclusion des revenus gagnés à l’étranger (foreign earned income exclusion) et des crédits d’impôt pour impôts étrangers, plutôt que de passer à une déclaration de non-résident.
Protéger votre green card avant un long séjour à l’étranger
Si l’absence doit approcher ou dépasser un an, obtenez un permis de retour avant de partir ; notre article sur l’obtention d’un permis de retour avant un long voyage détaille le formulaire I-131. Si vous approchez de l’admissibilité à la citoyenneté, rappelez-vous que l’abandon de la résidence et la résidence continue sont deux critères distincts, et qu’un voyage sans danger pour la green card peut quand même remettre à zéro le délai de naturalisation, comme l’explique notre article sur la résidence continue et la présence physique. Conservez une adresse aux États-Unis, un compte bancaire actif, un permis de conduire valide, des déclarations d’impôts en tant que résident et, si possible, un emploi ou un bail. Emportez la preuve de ces attaches lorsque vous revenez de tout voyage de plus de quelques mois. Une green card expirée pose un problème de document, et non de statut, mais renouvelez-la au moyen du formulaire I-90 avant un long voyage, car les compagnies aériennes peuvent refuser l’embarquement avec une carte expirée.
Si vous êtes déjà parti depuis plus d’un an
Ne prenez pas l’avion en espérant que tout se passera bien. Les options sont le visa SB-1 si le retard était indépendant de votre volonté, une nouvelle pétition d’immigrant par un proche ou un employeur dans le cas contraire, ou encore vous présenter à un point d’entrée avec des preuves et demander à être admis, ce qui peut mener à une audience où la charge de la preuve pèse sur le gouvernement. Chaque voie présente des chances de succès et des coûts différents, et le bon choix dépend des raisons pour lesquelles vous êtes resté. Les résidents qui envisagent la citoyenneté après une longue absence devraient aussi consulter notre page citoyenneté et naturalisation, car un retour de l’étranger fixe aussi la date à partir de laquelle court une nouvelle période de résidence.
Si vous prévoyez une longue absence ou si vous êtes déjà à l’étranger et inquiet pour votre retour, une consultation avec Capitol Law Partners permet d’évaluer votre dossier et de choisir le document qui le protège. Prenez rendez-vous.
Cet article est fourni à titre informatif uniquement et ne constitue pas un avis juridique. Cette communication ne crée aucune relation avocat-client.
Sena Sahin. Des conseils clairs pour les particuliers, les familles et les chefs d’entreprise.
Besoin d’aide sur ce sujet ? Consultez notre page permis de retour et abandon de la résidence ou prenez rendez-vous.
