Connaissances spécialisées L-1B : définition et critères de l'USCIS

Pour un visa L-1B, les connaissances spécialisées (specialized knowledge) désignent une connaissance particulière des produits, services, travaux de recherche, équipements, techniques ou méthodes de gestion de votre employeur, ou une connaissance approfondie des procédés et procédures propres à la société. Il ne suffit pas d’être un ingénieur compétent ou un analyste expérimenté. Beaucoup de salariés sont bons dans leur travail ; le L-1B s’adresse à ceux dont les connaissances se distinguent de celles des autres professionnels du même domaine, parce qu’elles ont été acquises au sein de cette entreprise. La plupart des pétitions traitées par notre équipe consacrée au visa L-1B pour connaissances spécialisées aboutissent ou échouent selon que le dossier démontre concrètement cette différence.

Les deux manières de détenir des connaissances spécialisées

La loi et la réglementation prévoient deux voies, et une pétition peut s’appuyer sur l’une, sur l’autre ou sur les deux.

Les connaissances particulières

Les connaissances particulières (special knowledge) portent sur le produit, le service, la recherche, les équipements, les techniques ou les méthodes de gestion de la société et sur leur application sur les marchés internationaux, et elles se distinguent de celles des autres acteurs du secteur ou y sont peu répandues. Un ingénieur de maintenance sur site qui configure depuis quatre ans les systèmes de contrôle propres à la société, qu’aucun concurrent ne commercialise, peut détenir des connaissances particulières alors même que les principes d’ingénierie en jeu sont classiques.

Les connaissances approfondies

Les connaissances approfondies (advanced knowledge) correspondent à une compréhension plus poussée ou plus complexe des procédés et procédures propres à la société que celle de la plupart de ses salariés. La comparaison est ici interne. Un analyste qui a conçu et qui maintient le modèle de tarification exclusif de la société, et qui forme ses collègues à son utilisation, peut détenir des connaissances approfondies même si la méthode générale du modèle est connue dans le secteur.

Ces connaissances n’ont pas à être exclusives ou uniques, ni à n’être détenues que par une poignée de personnes. Ces lectures plus anciennes et plus strictes ont été abandonnées. Ce que l’USCIS attend en revanche, c’est une comparaison : la pétition doit expliquer en quoi les connaissances de ce salarié diffèrent de celles des personnes occupant un emploi similaire au sein de la société ou dans le secteur. Une lettre de soutien solide intègre cette comparaison au lieu de la laisser implicite.

Comment l’USCIS apprécie les preuves des connaissances spécialisées

Le niveau de preuve est celui de la prépondérance de la preuve (preponderance of the evidence) : l’entreprise pétitionnaire doit démontrer qu’il est plus probable qu’improbable que le salarié détient des connaissances spécialisées. En pratique, l’USCIS examine des facteurs comme ceux-ci :

• Les connaissances sont-elles propres à la société et difficiles à trouver sur le marché du travail américain ?
• Combien de temps faut-il pour les acquérir, et proviennent-elles d’une formation interne, du travail sur des projets ou d’années passées sur une gamme de produits ?
• Le salarié serait-il difficile à remplacer sans coût, retard ou perturbation importants pour l’entreprise ?
• Le poste du salarié aux États-Unis mobilisera-t-il réellement ces connaissances ?
• Comment la rémunération, le titre et les responsabilités du salarié se comparent-ils à ceux de collègues occupant des postes similaires ?

Aucun de ces facteurs n’est exigé à lui seul, et aucun n’est déterminant. Une pétition solide traite la plupart d’entre eux avec des documents plutôt qu’avec des adjectifs.

Les preuves qui établissent la demande

De bonnes preuves L-1B sont précises et vérifiables. Des relevés de formation indiquant l’intitulé des cours et le nombre d’heures valent mieux qu’une mention de « formation approfondie ». Une liste de projets qui nomme les systèmes internes, les déploiements chez des clients ou les versions de produits sur lesquels le salarié a travaillé vaut mieux que « a travaillé sur des projets clés ». Une lettre qui précise combien de salariés du groupe exercent la même fonction, et pourquoi celui-ci se distingue, pèse davantage qu’une affirmation générale selon laquelle le salarié est « l’un de nos meilleurs ». Les brevets, la documentation technique interne rédigée par le salarié et les évaluations de performance qui décrivent son expertise précise sont utiles lorsqu’ils existent.

Évitez le jargon qui décrit l’ensemble du secteur. Si les connaissances peuvent être décrites en des termes que n’importe quel concurrent reconnaîtrait, l’agent y verra une compétence générale. Nommez l’outil, la méthode ou le produit exclusif, et expliquez simplement à quoi il sert.

La règle du lieu de travail chez un tiers

Un salarié L-1B qui travaillera principalement sur le site d’un client non affilié doit remplir deux conditions supplémentaires. Le client ne peut pas contrôler ni superviser son travail, et l’affectation ne peut pas constituer, pour l’essentiel, une mise à disposition de main-d’œuvre (labor for hire). Le travail doit être lié au produit ou au service de l’entreprise pétitionnaire et mobiliser les connaissances spécialisées propres à celle-ci. Les sociétés de conseil informatique et d’externalisation font l’objet du contrôle le plus strict sur ce point, et les clauses du contrat, les liens hiérarchiques et le cahier des charges doivent étayer la demande.

Quand le L-1B n’est pas la bonne solution

Si le salarié encadrera des personnes ou gérera une fonction aux États-Unis, envisagez le visa L-1A pour cadres dirigeants et gestionnaires, qui permet jusqu’à sept ans de séjour et ouvre la voie à la green card EB-1C. Si les connaissances relèvent d’une compétence professionnelle plutôt que d’un savoir propre à la société, une pétition H-1B pour profession spécialisée peut être envisageable, sous réserve du quota annuel. Enfin, si la société détient déjà une approbation blanket L, seuls les professionnels dotés de connaissances spécialisées peuvent l’utiliser ; les autres ont toujours besoin d’une pétition individuelle.

Si vous préparez un transfert L-1B et souhaitez vérifier si les connaissances du salarié satisferont au critère de l’USCIS, Capitol Law Partners peut examiner le poste et les preuves avant le dépôt. Prenez rendez-vous.

Cet article est fourni à titre informatif uniquement et ne constitue pas un avis juridique. Cette communication ne crée aucune relation avocat-client.

Cagatay Ersoy. Une stratégie concrète pour les fondateurs, les investisseurs et les entreprises en croissance.

Besoin d’aide sur ce sujet ? Consultez notre page visa L-1B de transfert intra-entreprise ou prenez rendez-vous.